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Brevet européen · EP0475519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0475519
Numéro de demande
EP91202272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1991
Publié
18 mars 1992
Délivré
10 déc. 1997
Radié
10 déc. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01L 21/60 (2006.01)
H01L 23/485 (2006.01)
G02F 1/13 (2006.01)
Priorité
NL 9001982 10.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 déc. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

Parties

Titulaire

FASELEC A.G.

Binzstr. 44, Zürich 3

Inventeur

Schraivogel, Rainer Ananda

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Plangger, Guido

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.