Membrane et son utilisation dans une poche iléostomique

Brevet européen · EP0475608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0475608
Numéro de demande
EP91307657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1991
Publié
18 mars 1992
Délivré
29 mars 1995
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/441 (2006.01)
A61F 13/02 (2006.01)
B01D 61/00 (2006.01)
B01D 71/26 (2006.01)
Priorité
GB A 9018411 22.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Steer, Graham Emery

Fulham, London SW6 6AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.