Membrane et son utilisation dans une poche iléostomique
Brevet européen · EP0475608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0475608
- Numéro de demande
- EP91307657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 1991
- Publié
- 18 mars 1992
- Délivré
- 29 mars 1995
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/441 (2006.01)A61F 13/02 (2006.01)B01D 61/00 (2006.01)B01D 71/26 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9018411 22.08.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Steer, Graham Emery
Fulham, London SW6 6AF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.