Verpackungsbehälter

Brevet européen · EP0476232 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0476232
Numéro de demande
EP91108791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1991
Publié
25 mars 1992
Délivré
2 nov. 1994
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 3/22 (2006.01)
B65D 8/04 (2006.01)
B65D 43/04 (2006.01)
B65D 55/08 (2006.01)
Priorité
DE A 4029458 17.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Hertrampf, Jürgen

W-8501 Burgthann, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.