Verpackungsbehälter
Brevet européen · EP0476232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0476232
- Numéro de demande
- EP91108791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1991
- Publié
- 25 mars 1992
- Délivré
- 2 nov. 1994
- Radié
- 31 mai 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 3/22 (2006.01)B65D 8/04 (2006.01)B65D 43/04 (2006.01)B65D 55/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4029458 17.09.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 15 déc. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994
Parties
Mandataire
Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt
9495 Triesen, LI
Inventeur
Hertrampf, Jürgen
W-8501 Burgthann, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.