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Brevet européen · EP0476362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0476362
Numéro de demande
EP91114276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 1991
Publié
25 mars 1992
Délivré
5 avr. 1995
Radié
31 août 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 25/00 (2006.01)
Priorité
DE A 4028745 11.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 avr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

C. Josef Lamy GmbH

Grenzhöferweg 32, Heidelberg-Wieblingen, DE

Inventeur

Eppler, Günter

W-6906 Leimen 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.