Intrusionsdetektor

Brevet européen · EP0476397 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0476397
Numéro de demande
EP91114646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 août 1991
Publié
25 mars 1992
Délivré
8 déc. 1993
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/04 (2006.01)
Priorité
CH A 2862/90 05.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 nov. 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  3. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.