Intrusionsdetektor
Brevet européen · EP0476397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0476397
- Numéro de demande
- EP91114646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 août 1991
- Publié
- 25 mars 1992
- Délivré
- 8 déc. 1993
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 29/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2862/90 05.09.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 nov. 2001
Modification
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.