Aiguiseur de lame
Brevet européen · EP0476568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0476568
- Numéro de demande
- EP91115694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 1991
- Publié
- 25 mars 1992
- Délivré
- 18 mai 1994
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 15/08 (2006.01)
- Priorité
- AU A 2341/90 17.09.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 30 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Williams, David Mark
Sheffield S30 4TE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.