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Brevet européen · EP0476831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0476831
Numéro de demande
EP91307494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1991
Publié
25 mars 1992
Délivré
15 févr. 1995
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
US A 574476 28.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Research Engineering & Manufacturing, Inc.

Research Engineering & Manufacturing Inc.

25 Enterprise Center, Middletown/RI, US

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli Patentanwalt

8125 Zollikerberg

Inventeur

Pritchard, Alan

CH-6340 Baar

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.