Perfluordioxol-Membranen

Brevet européen · EP0477224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0477224
Numéro de demande
EP90909033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1990
Publié
1 avr. 1992
Délivré
17 mars 1993
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 71/44 (2006.01)
B01D 53/22 (2006.01)
C08F 34/02 (2006.01)
Priorité
US A 366400 15.06.1989
Demande PCT
PCT/CA1990/000195 13.06.1990
Publication PCT
WO1990/015662 27.12.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Du Pont Canada Inc.

Streetsville Postal Station Box 2200, Mississauga/Ontario, CA

E.I. Du Pont de Nemours & Company

E.I. du Pont de Nemours & Company

1007 Market Street, Wilmington/DE, US

Inventeur

Nemser, Stuart Marshall

Wilmington, DE 19803, US

Roman, Ian Charles

Wilmington, DE 19809, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.