REFLEKTOR

Brevet européen · EP0477336 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0477336
Numéro de demande
EP91907650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1991
Publié
1 avr. 1992
Délivré
27 déc. 1995
Radié
27 déc. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01Q 15/18 (2006.01)
Priorité
GB 9008401 12.04.1990
GB 9009937 02.05.1990
GB 9010604 11.05.1990
GB 9018306 21.08.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/000581 12.04.1991
Publication PCT
WO1991/016735 31.10.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

  2. 29 déc. 1995

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Colebrand Limited

COLEBRAND LIMITED

Colebrand House 20 Warwick Street Regent Street, London, W1R 6BE, GB

Inventeur

TUSCH, Klaus, Norbert

London NW11, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.