Scharnieranordnung

Brevet européen · EP0477457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0477457
Numéro de demande
EP91100966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1991
Publié
1 avr. 1992
Délivré
18 août 1993
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 5/04 (2006.01)
E05D 7/00 (2006.01)
Priorité
US A 589570 28.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Jang Yeong-An

Pan Chia/Taipei Hsien, TW

Mandataire

Dr. Beat L. Walthard Patentanwalt

1298 Céligny

Inventeur

Yeong-An, Jang

Pan Chia, Taipei Hsien, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.