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Brevet européen · EP0477497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0477497
Numéro de demande
EP91112668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1991
Publié
1 avr. 1992
Délivré
6 déc. 1995
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/32 (2006.01)
B65H 61/00 (2006.01)
Priorité
DE 4026962 25.08.1990
DE 4038937 06.12.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Barmag AG

BARMAG AG

Leverkuser Strasse 65 Postfach 11 02 40, D-42862 Remscheid, DE

Inventeur

Wessolowski, Bernd

W-5630 Remscheid, DE

Ackermann, Kurt

W-5630 Remscheid 11, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.