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Brevet européen · EP0477578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0477578
Numéro de demande
EP91114516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1991
Publié
1 avr. 1992
Délivré
5 juin 1996
Radié
5 juin 1996
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A47K 3/22 (1995.01)
Priorité
DE 4030251 25.09.1990
DE 4100252 07.01.1991
DE 4106253 28.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 avr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Altura Leiden Holding B.V.

ALTURA LEIDEN HOLDING B.V.

Wilhelminasingel 111, 6221 BJ Maastricht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.