Lenkrolle für Wagen

Brevet européen · EP0477592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0477592
Numéro de demande
EP91114744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 1991
Publié
1 avr. 1992
Délivré
24 mai 1995
Radié
24 mai 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60B 33/02 (2006.01)
B62B 9/08 (2006.01)
Priorité
JP U 100204/90 27.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

COMBI Corporation

Combi Corporation

No. 16-9, Uchikanda 3-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Inventeur

Ishikura, Takashi

Tokyo, JP

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