Statischer Mischer mit rohrartigem Gehäuse

Brevet européen · EP0478497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0478497
Numéro de demande
EP91810656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 1991
Publié
1 avr. 1992
Délivré
30 mars 1994
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
F16L 58/18 (2006.01)
Priorité
CH A 3036/90 19.09.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Sulzer Chemtech AG

Hegifeldstrasse 10 Postfach 65, 8404 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Signer, Arno

CH-8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.