Procédé de détection de séquences spécifiques d'acides nucléiques et ses applications

Brevet européen · EP0478630 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0478630
Numéro de demande
EP90909455
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 1990
Publié
8 avr. 1992
Délivré
1 sept. 1993
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2006.01)
G01N 33/531 (2006.01)
Priorité
FR A 8907710 12.06.1989
FR A 8910643 08.08.1989
Demande PCT
PCT/FR1990/000410 12.06.1990
Publication PCT
WO1990/015881 27.12.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

CIS Bio International

CIS bio international

RN 306, Saclay, FR

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Teoule, Robert

F-38000 Grenoble, FR

Livache, Thierry

F-38000 Grenoble, FR

Fouque, Brigitte

F-38170 Seyssinet, FR

Sauvaigo, Sylvie

F-38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.