Système de thérapie neurologique
Brevet européen · EP0478671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0478671
- Numéro de demande
- EP90910077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1990
- Publié
- 8 avr. 1992
- Délivré
- 19 mai 1993
- Radié
- 30 juin 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 31/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 369296 21.06.1989
- Demande PCT
- PCT/US1990/003492 20.06.1990
- Publication PCT
- WO1990/015637 27.12.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2004
- 30 juin 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993
Parties
Mandataire
Inventeur
Aebischer, Patrick
Rhode Island, RI 02806, US
Winn, Shelley R.
Providence, RI 02904, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.