Procédé pour la préparation d'oléfines polyinsaturées

Brevet européen · EP0478977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0478977
Numéro de demande
EP91114991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1991
Publié
8 avr. 1992
Délivré
18 déc. 1996
Radié
4 sept. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 11/21 (2006.01)
C07C 1/32 (2006.01)
C07C 1/30 (2006.01)
C07C 211/23 (2006.01)
C07B 53/00 (2006.01)
Priorité
CH 3181/90 03.10.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 sept. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.09.2011

  2. 31 déc. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Firmenich SA

FIRMENICH SA

1, route des Jeunes, CH-1211 Genève 8

Inventeur

Chapuis, Christian

CH-1295 Mies

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.