Neuer Riech- und/oder Geschmackstoff

Brevet européen · EP0479222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0479222
Numéro de demande
EP91116738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1991
Publié
8 avr. 1992
Délivré
14 sept. 1994
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 307/58 (2006.01)
A23L 1/226 (2006.01)
Priorité
CH A 3193/90 04.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Givaudan-Roure (International) S.A., Vernier-Genève

Patentdienst Postfach, 4002 Basel

Inventeur

Müller, Peter M.

CH-4106 Therwil

Wild, Hans-Jakob

CH-8633 Wolfhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.