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Brevet européen · EP0479406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0479406
Numéro de demande
EP91303309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1991
Publié
8 avr. 1992
Délivré
21 févr. 1996
Radié
21 févr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A42B 3/28 (2006.01)
A42B 3/22 (2006.01)
Priorité
JP 265555/90 03.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Shoei Kako Kabushiki Kaisha

SHOEI KAKO KABUSHIKI KAISHA

2-go, 9-ban, Shinbashi 2-chome, Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

Kamata, Eitaro

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.