Procédé antitartre

Brevet européen · EP0479462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0479462
Numéro de demande
EP91308627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1991
Publié
8 avr. 1992
Délivré
8 nov. 1995
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 5/14 (2006.01)
Priorité
GB 9021616 04.10.1990
GB 9100786 15.01.1991
GB 9113314 20.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 juin 2008

    Transféré

    Titulaire
    Solutia Europe NV/SA, Chaussée de Boondael 6, 1050 Bruxelles, Belgique → Thermphos Trading GmbH, Bundesplatz 1, 6300 Zug

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 15 oct. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BRITOIL PLC, 310 St. Vincent Street, Glasgow G62 6EG,, Scotland, Royaume-Uni → Britoil plc, Burnside Road, Farburn Industrial Estate, Dyce Aberdeen AB20PB, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  5. 15 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Britoil plc, Burnside Road, Farburn Industrial Estate, Dyce Aberdeen AB20PB, Royaume-Uni → BP EXPLORATION (ALPHA) LIMITED, Britannic House, 1 Finsbury Circus, London EC2M 7BA, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  6. 15 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    BP EXPLORATION (ALPHA) LIMITED, Britannic House, 1 Finsbury Circus, London EC2M 7BA, Royaume-Uni → Monsanto Europe NV/SA, avenue de Tervuren 270/272, 1150 Bruxelles, Belgique

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  7. 15 oct. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Monsanto Europe NV/SA, avenue de Tervuren 270/272, 1150 Bruxelles, Belgique → Solutia Europe NV/SA, Chaussée de Boondael 6, 1050 Bruxelles, Belgique

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  8. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

1 entrée antérieure
  1. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Thermphos Trading GmbH

Bundesplatz 1, 6300 Zug

Inventeur

Stewart, Nevin John

Sunbury-on-Thames, Middlesex, TW16 7LN, GB

Walker, Patrica Alexandra Mary

Sunbury-on-Thames, Middlesex, TW16 7LN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.