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Brevet européen · EP0479546 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0479546
- Numéro de demande
- EP91308969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1991
- Publié
- 8 avr. 1992
- Délivré
- 30 oct. 1996
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/06 (2006.01)C07D 413/06 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)*C07D 403/06 (2006.01)*C07D 413/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 9021453 03.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 31 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Ward, Terence James
Ruscombe, Reading, Berks, RG10 9XH, GB
Warrellow, Graham John
Stanmore, Middlesex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.