Misch- und Kneteinrichtung
Brevet européen · EP0479718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0479718
- Numéro de demande
- EP91810706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1991
- Publié
- 8 avr. 1992
- Délivré
- 24 mai 1995
- Radié
- 3 sept. 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01F 7/04 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4037435 24.11.1990DE A 4031282 04.10.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 sept. 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.09.2011
- 1 sept. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 01.09.2011
- 28 avr. 2006
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- CIBC WORLD MARKETS PLC, Cottons Centre,, Cottons Lane,, London SE1 2QL, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
- 28 mars 2002
Transféré
- Titulaire
- Buss AG, Lautengartenstrasse 7, 4052 Basel → Coperion Buss AG, Hohenrainstrasse 10, 4133 Pratteln
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
- 15 févr. 2001
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- CIBC WORLD MARKETS PLC, Cottons Centre,, Cottons Lane,, London SE1 2QL, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 30 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.