Handbandschleifmaschine

Brevet européen · EP0479783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0479783
Numéro de demande
EP89911777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1989
Publié
15 avr. 1992
Délivré
11 août 1993
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 21/18 (2006.01)
B24B 23/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3921003 27.06.1989
Demande PCT
PCT/DE1989/000686 26.10.1989
Publication PCT
WO1991/000163 10.01.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Walz, Heinz

W-7000 Stuttgart 80, DE

Stierle, Peter

W-7035 Waldenbuch, DE

Rüss, Albert

W-7024 Filderstadt 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.