Echelle à coulisse

Brevet européen · EP0479797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0479797
Numéro de demande
EP90907530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1990
Publié
15 avr. 1992
Délivré
13 avr. 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
E06C 7/04 (2006.01)
Priorité
NO A 891964 16.05.1989
Demande PCT
PCT/NO1990/000082 16.05.1990
Publication PCT
WO1990/014491 29.11.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

AB Wibe

AB WIBE

Box 401, Mora, SE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Heggen, Hans

N-2770 Jaren, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.