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Brevet européen · EP0479827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0479827
- Numéro de demande
- EP90909477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 1990
- Publié
- 15 avr. 1992
- Délivré
- 2 avr. 1997
- Radié
- 2 avr. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01J 49/02 (2006.01)G01T 1/28 (2006.01)G01T 1/29 (2006.01)
- Priorité
- GB 8914910 29.06.1989
- Demande PCT
- PCT/GB1990/001003 29.06.1990
- Publication PCT
- WO1991/000612 10.01.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
- 15 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
Parties
Inventeur
BIRKINSHAW, Keith 3 The Romans Taliesin
Powys SY20 8JH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.