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Brevet européen · EP0480029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480029
Numéro de demande
EP90904941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1990
Publié
15 avr. 1992
Délivré
27 juil. 1994
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 27/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP1990/000400 26.03.1990
Publication PCT
WO1991/014387 03.10.1991
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Nihonkenkozoshinkenkyukai Co., Ltd.

Nihonkenkozoshinkenkyukai Co., Ltd

30-30, Najima 1-chome, Higashi-ku/Fukuoka-shi/Fukuoka, JP

Inventeur

Masuda, Isamu

Fukuoka 814-01, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.