Procédé d'obtention d'acide carnosique

Brevet européen · EP0480077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480077
Numéro de demande
EP90119218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1990
Publié
15 avr. 1992
Délivré
14 sept. 1994
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 62/32 (2006.01)
C07C 51/47 (2006.01)
C07C 51/48 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Aeschbach, Robert

CH-1800 Vevey

Philippossian, Georges

CH-1010 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.