Auf- und Abseilgerät

Brevet européen · EP0480117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480117
Numéro de demande
EP90810778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1990
Publié
15 avr. 1992
Délivré
13 déc. 1995
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 1/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 15 déc. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  3. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  4. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ROLLGLISS AG SCHWEIZ

CH-2545 Selzach

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Wullimann, Frank

CH-4512 Bellach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.