Ringspinnmaschine

Brevet européen · EP0480357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480357
Numéro de demande
EP91117075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1991
Publié
15 avr. 1992
Délivré
19 avr. 1995
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/32 (2006.01)
Priorité
CH A 3245/90 09.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Wolf, Horst

CH-8185 Winkel b. Bülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.