Feste Laktulose
Brevet européen · EP0480519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0480519
- Numéro de demande
- EP91202591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1991
- Publié
- 15 avr. 1992
- Délivré
- 5 juin 1996
- Radié
- 5 juin 1996
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C07H 3/04 (2006.01)C13K 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 90202712 12.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 13 juin 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Pluim, Henk
NL-1380 AC Weesp, NL
Kraaijenbrink, Jan G.
NL-1380 AC Weesp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.