Hochwirksames Wasserbehandlungssystem

Brevet européen · EP0480556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480556
Numéro de demande
EP91301693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 1991
Publié
15 avr. 1992
Délivré
26 juil. 1995
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 61/08 (2006.01)
C02F 1/44 (2006.01)
Priorité
US A 597207 11.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Norton, William N.

Buffalo Grove, Illinois 60089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.