Ein Schneideinsatz für einen Fräser

Brevet européen · EP0480576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480576
Numéro de demande
EP91308096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1991
Publié
15 avr. 1992
Délivré
7 juin 1995
Radié
30 sept. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/20 (2006.01)
Priorité
IL A 95948 10.10.1990
IL A 96111 25.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  2. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Satran, Amir

Kfar Havradim 24960, IL

Smilovici, Carol

Acre 24404, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.