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Brevet européen · EP0480595 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480595
Numéro de demande
EP91308662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1991
Publié
15 avr. 1992
Délivré
11 mai 1994
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 3/10 (2006.01)
F24C 3/00 (2006.01)
F24B 1/18 (2006.01)
Priorité
GB A 9021987 10.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Cannon Industries Limited

Gough Road, Coseley/Bilston/West Midlands, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Gibson, Andrew David

Erdington, Birmingham, B24 0AE, GB

Philips, Steven John

Great Barr, Birmingham, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.