Femurkopfprothese

Brevet européen · EP0480872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480872
Numéro de demande
EP91810719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 1991
Publié
15 avr. 1992
Délivré
9 nov. 1994
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
CH A 3263/90 10.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 30 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Sulzer Medizinaltechnik AG

Fröschenweidstrasse 10, 8404 Winterthur

Inventeur

Horber, Willi

CH-8005 Zürich

Koch, Rudolf

CH-8267 Berlingen

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