Conditionnement de pâte prête à l'emploi

Brevet européen · EP0480877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480877
Numéro de demande
EP91810776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1991
Publié
15 avr. 1992
Délivré
13 déc. 1995
Radié
1 oct. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A21C 9/00 (2006.01)
A21D 10/02 (2006.01)
B65D 85/36 (2006.01)
Priorité
CH 3262/90 10.10.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.10.2011

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Eclair Vuilleumier SA

ECLAIR VUILLEUMIER S.A.

26, route de Crochy, CH-1024 Ecublens

Mandataire

ABREMA Agence Brevets & Marques Ganguillet & Humphrey

5, rue Centrale, 1003 Lausanne

Inventeur

Vuilleumier, Roland

CH-1024 Ecublens

Vuilleumier, Norbert

CH-1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.