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Brevet européen · EP0480904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0480904
Numéro de demande
EP91890210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1991
Publié
15 avr. 1992
Délivré
6 avr. 1994
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/245 (2006.01)
G01B 3/20 (2006.01)
Priorité
AT A 2044/90 11.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

RSF-Elektronik Gesellschaft m.b.H.

Tarsdorf, AT

Inventeur

Rieder, Heinz

A-5110 Oberndorf, AT

Schwaiger, Max

A-5121 Ostermiething, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.