Détecteur de fuite à gaz traçeur

Brevet européen · EP0481414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481414
Numéro de demande
EP91117511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
14 sept. 1994
Radié
14 sept. 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
G01M 3/20 (2006.01)
G01M 3/02 (2006.01)
Priorité
FR A 9012676 15.10.1990
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 avr. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

  3. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Alcatel CIT

ALCATEL CIT

12, rue de la Baume, Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Baret, Gilles

F-74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.