Elektrische Pumpeneinheit
Brevet européen · EP0481423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0481423
- Numéro de demande
- EP91117572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1991
- Publié
- 22 avr. 1992
- Délivré
- 7 déc. 1994
- Radié
- 31 oct. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 598217 16.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 14 juin 1996
Transféré
- Titulaire
- Micropump Corporation, P.O. Box 8975, Vancouver/WA, Etats-Unis d'Amérique → MC Acquisition Corp., 630 Dundee Road, Suite 400, Northbrook/IL 60065, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 14 juin 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- MC Acquisition Corp., 630 Dundee Road, Suite 400, Northbrook/IL 60065, Etats-Unis d'Amérique → MICROPUMP, INC., 1402 N.E. 136th Avenue, Vancouver, Washington 98688, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Sevrain, Christopher Jean-Paul
Vancouver, Washington 98685, US
Stupak, Joseph J., jun.
Portland, Oregon 97219, US
O'Hara, Kevin David
Vancouver, Washington 98684, US
Liebezeit, Kurt T.
Vancouver, Washington 98684, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.