Procédé de traitement des boues de raffinage

Brevet européen · EP0481541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481541
Numéro de demande
EP91202408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
30 mars 1994
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10G 33/04 (2006.01)
C02F 11/04 (2006.01)
Priorité
IT A 2164590 05.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Eniricerche S.p.A.

Corso Venezia, 16, Milano, IT

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Cimino, Roberto

I-20133 Milano, IT

Meli, Salvatore

I-20067 Paullo-Milano, IT

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