Keramische Zusammensetzung

Brevet européen · EP0481643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481643
Numéro de demande
EP91309164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
28 déc. 1994
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/80 (2006.01)
C04B 35/65 (2006.01)
C04B 35/58 (2006.01)
Priorité
GB A 9022638 18.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Robertson, John

Stafford, ST16 1UD, GB

Juma, Kassim

Stafford, ST17 4EG, GB

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