Keramische Zusammensetzung
Brevet européen · EP0481643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0481643
- Numéro de demande
- EP91309164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1991
- Publié
- 22 avr. 1992
- Délivré
- 28 déc. 1994
- Radié
- 31 oct. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/80 (2006.01)C04B 35/65 (2006.01)C04B 35/58 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9022638 18.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
- 15 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Robertson, John
Stafford, ST16 1UD, GB
Juma, Kassim
Stafford, ST17 4EG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.