Farbiges Sequenz-Beleuchtungssystem

Brevet européen · EP0481646 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481646
Numéro de demande
EP91309186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
3 avr. 1996
Radié
3 avr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01J 61/42 (2006.01)
F21K 2/00 (2006.01)
F21V 9/16 (2006.01)
Priorité
GB 9022345 15.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

THORN EMI plc

4 Tenterden Street, London W1A 2AY, GB

Inventeur

Holden, John Graham

Hemel Hempstead, Hertfordshire HP2 7JR, GB

Shanks, Ian Alexander

Penn, Buckinghamshire HP10 8HT, GB

Carrington, Andrew Neil

Hemel Hempstead, Hertfordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.