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Brevet européen · EP0481647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481647
Numéro de demande
EP91309187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
10 mai 1995
Radié
10 mai 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01J 61/00 (2006.01)
H01J 61/42 (2006.01)
H01J 61/48 (2006.01)
Priorité
GB A 9022343 15.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Thorn EMI plc

4 Tenterden Street, London W1R 9AH, GB

Inventeur

White, John Charles

Cuddesdon, Oxford, GB

Giddens, Leonard

Slough, Berkshire SL3 7JA, GB

Holden, John Graham

Hemel Hempstead, Hertfordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.