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Brevet européen · EP0481742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481742
Numéro de demande
EP91309509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
26 nov. 1997
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 213/56 (2006.01)
A61K 31/495 (2006.01)
C07D 215/12 (2006.01)
C07D 307/54 (2006.01)
C07D 233/61 (2006.01)
Priorité
GB 9022821 19.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 28 nov. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

  3. 28 nov. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Cliffe, Ian Anthony

Slough, Berkshire, SL1 5NT, GB

Warrellow, Graham John

Stanmore, Middlesex HA 7 2QG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.