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Brevet européen · EP0481742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0481742
- Numéro de demande
- EP91309509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1991
- Publié
- 22 avr. 1992
- Délivré
- 26 nov. 1997
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 213/56 (2006.01)A61K 31/495 (2006.01)C07D 215/12 (2006.01)C07D 307/54 (2006.01)C07D 233/61 (2006.01)
- Priorité
- GB 9022821 19.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 28 nov. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
- 28 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Cliffe, Ian Anthony
Slough, Berkshire, SL1 5NT, GB
Warrellow, Graham John
Stanmore, Middlesex HA 7 2QG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.