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Brevet européen · EP0481744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481744
Numéro de demande
EP91309513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
18 sept. 1996
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 295/18 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
Priorité
GB 9022820 19.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 30 sept. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

  3. 30 sept. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Cliffe, Ian Anthony

Slough, Berkshire, SL1 5NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.