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Brevet européen · EP0481744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0481744
- Numéro de demande
- EP91309513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 1991
- Publié
- 22 avr. 1992
- Délivré
- 18 sept. 1996
- Radié
- 31 oct. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 295/18 (2006.01)A61K 31/55 (2006.01)
- Priorité
- GB 9022820 19.10.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
- 30 sept. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
- 30 sept. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Cliffe, Ian Anthony
Slough, Berkshire, SL1 5NT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.