Dispositif de traitement médical

Brevet européen · EP0481761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481761
Numéro de demande
EP91309538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
29 mai 1996
Radié
15 oct. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61N 2/00 (2006.01)
Priorité
US 600416 19.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  4. 31 mai 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Orthologic Corp.

OrthoLogic Corp.

2850 South 36th Street, Suite 16, Phoenix, Arizona 85040, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Lamond, Donald R.

Lynbrook, New York 11563, US

Heinzelman, Bert

Tenafly, New Jersey 07670, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.