Outil à lames

Brevet européen · EP0481886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481886
Numéro de demande
EP91402762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
22 juin 1994
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 9/00 (2006.01)
B26B 27/00 (2006.01)
H01Q 1/08 (2006.01)
Priorité
ES A 9002614 17.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

José Maria Martinez Alcala

Barcelona, ES

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Martinez Alcala, José Maria

E-08004 Barcelona, ES

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