Verbindungsblecheinrichtung

Brevet européen · EP0481941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0481941
Numéro de demande
EP91850234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 1991
Publié
22 avr. 1992
Délivré
1 mars 1995
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 15/00 (2006.01)
E04B 1/49 (2006.01)
Priorité
FI A 904925 05.10.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Metsä-Serla Oy

Lohjan tehtaat P.O. Box 24, Lohja, FI

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Kairi, Matti Olavi

SF-08100 Lohja, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.