Dispositif de commande du déclenchement temporisé d'un mécanisme

Brevet européen · EP0482162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0482162
Numéro de demande
EP91908850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1991
Publié
29 avr. 1992
Délivré
14 sept. 1994
Radié
31 mai 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 43/00 (2006.01)
Priorité
FR A 9006149 14.05.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000111 10.05.1991
Publication PCT
WO1991/018168 28.11.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

STB Microtechniques SA

S.T.B. Microtechniques S.A.

15 a, route de Neuchâtel, 2072 Saint-Blaise

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Boltz, Jean-Henri

CH-2000 Neuchâtel

Monnier, Jean-Luc

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Sermet, Pierre-André

CH-2074 Marin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.