DISPOSITIF D'ADRESSAGE
Brevet européen · EP0482167 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0482167
- Numéro de demande
- EP91909211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 1991
- Publié
- 29 avr. 1992
- Délivré
- 8 nov. 1995
- Radié
- 9 mai 2011
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H04Q 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 1596/90 10.05.1990
- Demande PCT
- PCT/EP1991/000883 10.05.1991
- Publication PCT
- WO1991/017633 14.11.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mai 2011
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.05.2011
- 15 oct. 2007
Transféré
- Titulaire
- BACAB SA, Rue de l'Industrie 19, 1450 Sainte-Croix → MetaPhysics SA, Rue l'Industrie 19, 1450 Sainte Croix
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 30 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat - Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Büchel, von Révy & Partner, Im Zedernpark, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 30 juin 2004
Transféré
- Titulaire
- VOCKENHUBER, Peter, CH-1427 Bonvillars → BACAB SA, Rue de l'Industrie 19, 1450 Sainte-Croix
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 15 févr. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat - Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.