Schraubklemme
Brevet européen · EP0482191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0482191
- Numéro de demande
- EP91920955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 1991
- Publié
- 29 avr. 1992
- Délivré
- 19 avr. 1995
- Radié
- 31 mai 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/30 (2006.01)
- Priorité
- AT A 996/90 02.05.1990
- Demande PCT
- PCT/AT1991/000062 02.05.1991
- Publication PCT
- WO1991/017588 14.11.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1998
- 31 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Alsch, Gottfried
A-1232 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.